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 http://www.pays-bastides-vignoble-gaillacois.fr | Dimanche 5 septembre 2010

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Le Schéma de cohérence territoriale a été élaboré pendant la période 2006-2008.

 

Le projet de SCoT approuvé le 11 mai 2009 comprend les 3 documents suivants :

1- Le rapport de présentation (dont : diagnostic ; état initial de l’environnement ; évaluation environnementale)

2- Le PADD (projet d’aménagement et de développement durable : le projet politique)

3- Le DOG (document d’orientations générales : le volet réglementaire)

 

L'intégralité des documents du SCoT approuvé sont consultables au Syndicat Mixte de Pays, Abbaye Saint Michel 81600 Gaillac.

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Contact(s)

Isabelle DUPONT
Responsable du service urbanisme
isabelle.dupont@pays-vgbvd.fr ; ou au 05-63-40-37-67

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Vous pouvez télécharger 6 document(s) en accès libre sur ce thème

	Fichier	Publié par	Description	Poids	Type
	1. Rapport de présentation - 1ère partie	Mathieu Bonnes	(scot approuvé) Rapport de présentation (pages 1 à 94)	5037 ko	.pdf
	1. Rapport de présentation - 2ème partie	Mathieu Bonnes	(scot approuvé)  Rapport de présentation (pages 95 à 194)	5601 ko	.pdf
	1. Rapport de présentation - 3ème partie	Mathieu Bonnes	(scot approuvé) Rapport de présentation (pages 195 à 294)	3530 ko	.pdf
	2. PADD	Mathieu Bonnes	(scot approuvé) Projet d'aménagement et de développement durable.	954 ko	.pdf
	3. DOG	Mathieu Bonnes	(scot approuvé) document d'orientations générales	1787 ko	.pdf
	1. Rapport de présentation - 4ème partie	Mathieu Bonnes	(scot approuvé) Rapport de présentation (pages 295 à 321)	136 ko	.pdf

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Vous pouvez compléter ces informations en visitant les pages suivantes sur ce même site :

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